Power Garden Portraits SAS, capital 15 000 €, SIRET 267 538 194 26753, TVA FR25 267538194, 6 rue de la Krutenau, 67000 Strasbourg. Représentant légal / publication : Luc Meyer. Hébergeur à compléter.
Le devis fixe personnes, lieu, durée, livrables, retouche et droits. Le client organise disponibilités et autorisations. Retards, annulations et météo peuvent modifier la séance selon le devis. Retouches supplémentaires et fichiers bruts ne sont inclus que si précisés.
Prix HT, TVA en sus. Retard professionnel : article L441-10 du Code de commerce et indemnité 40 €. Consommateurs protégés par le Code de la consommation. Photographies protégées par le Code de la propriété intellectuelle ; licence limitée aux supports, durée et territoire du devis après paiement. Droit à l’image géré selon les autorisations convenues.
Réclamation préalable ; médiation gratuite pour consommateur selon le devis. Droit français ; entre professionnels, tribunaux de Strasbourg sauf règle impérative.